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Définition Types de contrats Les parties Les obligations des parties La responsabilité contractuelle Le concours de responsabilités La transmission des actions La responsabilité quasi-délictuelle 1382 C.c. et suivants La responsabilité du gardien 1384 al. 1C.c. La faute du préposé 1384 al.3C.c. La ruine du bâtiment 1386 C.c. Les troubles du voisinage L'extinction du contrat Questions diverses Types de contrats A Forfait : - relatif : le M.O. peut apporter unilatéralement des modifications au marché - absolu : le prix global pour tout ce qui est prévu et imprévu, mais qui constitue la suite logique exception : l'accord du M.O. les suggestions imprévues en Régie : le prix est fixé par quantité de travail et de marchandises |